Changer la taille des caractères :
Recherche
Imprimer
Contact
Plan du site
Accueil
Présentation
Le bassin versant
Un bassin versant, c'est quoi ?
Le bassin versant du Semnon
L’enjeu « Eau » sur le bassin versant du Semnon
Le Syndicat Mixte du Bassin du Semnon
Son histoire
Ses missions
Son fonctionnement
Son périmètre d'intervention
Le Contrat de Bassin Versant
Le Contrat de Bassin Versant, c'est quoi ?
Les actions du Contrat de Bassin versant
Les actions du Contrat de Bassin Versant
Le financement du Contrat de Bassin Versant
Nos actions
Actions auprès des collectivités
Réduction des quantités de produits phytosanitaires
Amélioration de la gestion des eaux pluviales
Education à l'environnement
Actions auprès des agriculteurs
La Commission Agricole
La réduction des produits phytosanitaires
L'optimisation de la fertilisation azotée
La lutte contre l’érosion et le ruissellement
Les Mesures Agro-Environnementales
Le travail avec les prescripteurs agricoles
Milieux aquatiques
Qu’est ce qu’un cours d’eau ?
Perturbations et atteintes aux cours d'eau
Le programme de restauration des cours d’eau
Le cas des ouvrages hydrauliques
L'enjeu brochet sur le Semnon
Aménagement bocager
La qualité de l'eau
Qu'est-ce que le bon état ?
Le suivi de la qualité de l'eau sur le bassin versant du Semnon
Comment s'effectue le suivi ?
Les paramètres physico-chimiques suivis
Le suivi biologique des cours d'eau du Semnon
Les résultats qualité de l'eau
Résultats qualité physico-chimique
Résultats qualité biologique
Espace téléchargement
Réglementation
Cartes/Ressources documentaires
Présentations et comptes rendus de réunions
Bilans d'activité
Publications du Syndicat
Liens utiles
Les actualités
L'agenda
Actualités
Offres de stage 2020
En savoir plus
Rapport d'activité 2018
En savoir plus
Espace téléchargement
Réglementation
Réglementation
Réglementation
Cartes/Ressources documentaires
Présentations et comptes rendus de réunions
Bilans d'activité
Publications du Syndicat
Réglementation relative à l'application des produits phytopharmaceutiques en zone non agricole
Arrêté national phyto 2017
Arrêté complémentaire Ille et Vilaine 6 juillet 2017
Arrêté complémentaire Loire Atlantique 18 juillet 2017
Arrêté complémentaire Maine et Loire 5 juillet 2017
Arrêté complémentaire Mayenne 7 juillet 2017
Plaquette réglementation zones humides et cours d'eau :
Lien vers les cartes officielles d'actualisation des l'inventaires cours d'eau
:
-
Ille et Vilaine
:
https://geobretagne.fr/m/?wmc=c2104253ac5ebd580b5495d32b2c8dcc&c=scan25
-
Pays de la Loire
:
http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/522/cours_eau_044.map
Réglementation ZH_CEnovembre 2014.pdf
Reglementation zones humides_guide29_092015.pdf
Document de synthèse
(réglementation cours d'eau et zones humides)
Réglementation nitrates :
-
Ille et Vilaine
:
Programme d'Actions Régional Directive Nitrates 6
-
Pays de la Loire
:
Programme d'Actions Directive Nitrates 6
et
annexes du programme d'actions
Politiques de l'eau
Législation européenne et nationale autour de la Directive Cadre européenne sur l'Eau (guide ONEMA_octobre2015)
Directive Cadre Eau_circulaire200512 relative à la définition du bon état.pdf
Loi sur l'eau-30décembre2006.pdf
fiche_pratique_loi_eau_2006.pdf
SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021.pdf
SAGE Vilaine.pdf
Plaquette technique sur les SAGE
Concernant la continuité écologique des rivières :
Arrêté classant le Semnon en Liste 1.pdf
Arrêté classant le Semnon en Liste 2.pdf
Copyright SMBS | Tous droits réservés 2011
Mentions légales
Contact
Création site internet Edenweb