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Syndicat Intercommunal du Bassin du Semnon

 
L'entretien des cours d'eau
Sur l'ensemble du bassin versant du Semnon, les cours d'eau sont non domaniaux, c'est-à-dire qu'ils sont privés. Le propriétaire de la berge est donc propriétaire du sol jusqu'au milieu du cours d'eau....
 
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